Information légale

Mention légal

Informations légales

Conformément au devoir d’information visé à l’article 10 de la Loi 34/2002, du 11 juillet 2002, relative aux Services de la Société de l’Information et au Commerce électronique (ci-après, LSSICE), nous vous informons que www.sansebastianturismo.com, www.sansebastiancongress.com et www.sansebastianturismo.info sont des domaines appartenant à SAN SEBASTIÁN TURISMO/DONOSTIA TURISMOA, S.A.

Les données d’identification et de contact du titulaire de ces pages web sont les suivantes :

  • Raison sociale: San Sebastián Turismo/Donostia Turismoa, S.A
  • Siège social : Boulevard, 8, C.P. 20003 – Donostia-San Sebastián (Guipúzcoa, Espagne)
  • C.I.F. nº: A-20188884
  • Adresse de courrier électronique de contact:sansebastianturismo@donostia.eus
  • Téléphone: (+34) 943 48 28 00
  • Fax: (+34) 943 48 11 72
  • Inscrite au Registre du Commerce de Guipúzcoa, au Tome 1479, Livre 0, Feuillet 81, Page n° SS-9471.

Objet et domaine d’application

  • La présente Mention Légale fixe les conditions générales d’utilisation qui régissent l’accès, la navigation et l’utilisation des pages web www.sansebastianturismo.com, www.sansebastiancongress.com et www.sansebastianturismo.info (ci-après, collectivement, les Sites Web, et individuellement, le Site Web), ainsi que les responsabilités découlant de l’utilisation de leurs contenus. Par ailleurs, la prestation de certains services ou activités dans le cadre des Sites Web pourra être également soumise à d’autres conditions particulières qui pourraient être établies et qui, le cas échéant, viendraient remplacer, compléter et/ou modifier les conditions générales d’utilisation de la présente Mention Légale.
  • Ce Site Web est un service mis à la disposition des usagers d’Internet à des fins d’information par SAN SEBASTIÁN TURISMO/DONOSTIA TURISMOA, S.A., laquelle pourra réaliser à tout moment et sans préavis les modifications qu’elle estimera nécessaires dans son design, sa configuration et ses contenus.
  • L’accès et l’utilisation de ce Site Web attribue au visiteur la qualité d’USAGER et implique son acceptation pleine et sans réserves, à partir de cet accès et/ou utilisation, de toutes et chacune des conditions d’utilisation que SAN SEBASTIÁN TURISMO/DONOSTIA TURISMOA, S.A. inclura dans cette Mention Légale, dans la version publiée au moment où il y accèdera. Dans ce sens, le terme USAGER désignera la personne qui accède, navigue, utilise ou participe aux services et aux activités développées dans les Sites Web.
  • L’USAGER s’engage à faire un usage correct des Sites Web, conformément aux lois applicables, à la bonne foi, à l’ordre public, aux usages du trafic et à la présente Mention Légale, et assume la responsabilité face à SAN SEBASTIÁN TURISMO/DONOSTIA TURISMOA, S.A. et aux tiers de tous dommages et intérêts qui pourraient être causés par le non-respect de cette obligation.

Accès et utilisation du Site Web

  • L’accès à ce Site Web est libre et gratuit, hors coût de connexion au réseau fournie par l’opérateur Internet de chaque USAGER..
  • L’USAGER assume la responsabilité de son utilisation du Site Web. Par conséquent, l’USAGER s’engage à utiliser les contenus de manière intelligente, responsable et légale et, notamment, à ne pas s’en servir, entre autres, pour :
    • Utiliser de fausses identités ou usurper l’identité d’autres usagers pour l’utilisation du Site Web ou de ses services, y compris l’usage de mots de passe ou d’identifiants de tierces personnes.
    • Introduire dans le réseau des virus informatiques ou réaliser des actions susceptibles de modifier, d’endommager, d’interrompre ou de causer des erreurs ou des dommages dans les documents électroniques, les données ou les systèmes physiques ou logiques de SAN SEBASTIÁN TURISMO/DONOSTIA TURISMOA, S.A. ou de tierces personnes, ainsi qu’empêcher l’accès d’autres usagers au Site Web ou ses services en raison d’une consommation massive des ressources informatiques par lesquelles SAN SEBASTIÁN TURISMO/DONOSTIA TURISMOA, S.A. propose ses services.
    • Tenter d’accéder et, le cas échéant, utiliser les comptes de courrier électroniques d’autres usagers ou des domaines limités dans les systèmes informatiques de SAN SEBASTIÁN TURISMO/DONOSTIA TURISMOA, S.A. ou de tiers et, le cas échéant, en extraire des informations..
    • Reproduire, copier, distribuer, mettre à disposition ou sous toute autre forme communiquer publiquement, transformer ou modifier les contenus du Site Web, excepté lorsqu’il disposerait au préalable de l’autorisation expresse du titulaire des droits correspondants ou que cela soit légalement autorisé.
    • Introduire ou intégrer comme une activité de son entreprise ou professionnelle les contenus et/ou services présentés dans ce Site Web.
    • Porter atteinte à des droits de propriété intellectuelle ou industrielle, ou à la confidentialité des informations de SAN SEBASTIÁN TURISMO/DONOSTIA TURISMOA, S.A. ou de tiers.
    • Utiliser les contenus et/ou les informations de toutes sortes obtenus par ce Site Web pour réaliser des activités publicitaires ou promotionnelles, envoyer toute publicité ou communication à des fins de vente ou autres de nature commerciale, ou pour collecter, commercialiser ou diffuser des informations par quelque moyen que ce soit.
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Protection des données à caractère personnel

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  • Dans l’hypothèse où un USAGER communiquerait des données personnelles d’autres personnes physiques, il s’engage à respecter, concernant ces données, toutes les obligations découlant de la règlementation en vigueur sur la protection des données, et notamment le devoir d’informer et d’obtenir le consentement du titulaire des données personnelles.
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Propriété intellectuelle et industrielle

  • SAN SEBASTIÁN TURISMO/DONOSTIA TURISMOA, S.A. est titulaire ou a obtenu la licence correspondante sur les droits d’exploitation de propriété intellectuelle et industrielle de ce Site Web, et les droits de propriété intellectuelle, industrielle et d’image sur les contenus disponibles sur celui-ci, tels que les textes, les photographies, les graphiques, les images, les logiciels, les conceptions, les marques, les noms commerciaux, les logos, les icônes, les noms de domaine et autres contenus audiovisuels ou sonores, ainsi que leur conception graphique et codes sources, et d’une manière générale, tout autre signe susceptible d’une utilisation industrielle ou commerciale. Tous droits réservés.
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  • La distribution, la modification, la cession o la communication publique des contenus et tout acte qui n’aurait pas été expressément autorisé par le titulaire des droits d’exploitation sont interdits.

Exclusion de garanties et responsabilité

  • Le contenu de ce Site Web est à but informatif, et l’accès à tous les contenus, leur exhaustivité, la correction, la validité ou la mise à jour, leur bon choix ou l’utilité pour un objectif précis ne sont pas pleinement garantis. SAN SEBASTIÁN TURISMO/DONOSTIA TURISMOA, S.A. exclut toute responsabilité, à hauteur de ce que permet la législation, pour les dommages et intérêts de toute nature découlant, à titre informatif et non limitatif : des erreurs ou omissions dans les contenus, du défaut de disponibilité du Site Web ou de la transmission de virus ou de programmes malveillants ou nuisibles dans les contenus. SAN SEBASTIÁN TURISMO/DONOSTIA TURISMOA, S.A. déclare cependant avoir adopté toutes les mesures nécessaires, dans la limite de ses possibilités et de l’état de la technologie, pour garantir le fonctionnement du Site Web et éviter la présence ou la transmission de virus et autres éléments nuisibles aux USAGERS.
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  • L’USAGER sera le seul responsable des contributions et commentaires qu’il pourrait réaliser dans ce Site Web. L’USAGER reconnaît et accepte que l’utilisation du Site Web, de ses services et contenus, soit réalisée à ses risques exclusifs et sous sa responsabilité.

Liens

  • Lorsque des liens ou hyperliens vers d’autres sites internet seront proposés sur les Sites Web, SAN SEBASTIÁN TURISMO/DONOSTIA TURISMOA, S.A. n’exercera aucun contrôle sur ces sites et contenus. SAN SEBASTIÁN TURISMO/DONOSTIA TURISMOA, S.A. n’assumera en aucun cas une quelconque responsabilité sur les contenus des sites web de tiers proposés par un lien, et ne garantira la disponibilité technique, la qualité, la fiabilité, l’exactitude, l’ampleur, l’exactitude, la légalité ni la validité d’un quelconque matériel ou information contenu dans aucun de ces hyperliens ou autres sites Internet. Dans ce sens, si les USAGERS avaient connaissance de la réalité d’une illégalité dans les activités développées à travers ces pages web de tiers proposées par un lien, ils devront le communiquer sans délai à SAN SEBASTIÁN TURISMO/DONOSTIA TURISMOA, S.A. afin qu’elle puisse désactiver le lien d’accès vers ces pages web.
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Droit d’exclusion

AN SEBASTIÁN TURISMO/DONOSTIA TURISMOA, S.A. se réserve le droit de refuser ou retirer l’accès à ce Site Web et/ou aux contenus et aux services qu’elle y propose, sans préavis, à sa seule discrétion ou à la demande de tiers, aux USAGERS qui ne respecteraient pas les présentes conditions générales d’utilisation ou aux conditions particulières qui pourraient être établies.

Généralités

  • Dans l’hypothèse d’une contradiction entre ce qui est établi dans les présentes conditions générales d’utilisation et les conditions particulières de chaque service spécifique, les dispositions de ces dernières feront autorité.
  • Lorsqu’une disposition ou un contenu de cette Mention Légale serait déclaré nul ou inapplicable, en totalité ou en partie, par une décision ferme émanant d’une Cour ou d’un Tribunal compétent, la nullité ou inapplication ne concernera pas les autres dispositions des conditions d’utilisation qui conserveront leur validité à tous les effets.
  • Le non-exercice ou la non-exécution par SAN SEBASTIÁN TURISMO/DONOSTIA TURISMOA, S.A. de tout droit ou disposition recueillie dans ces conditions d’utilisation no constituera pas une renonciation à celui-ci, excepté lorsque cela sera reconnu et convenu par elle par écrit.
  • SAN SEBASTIÁN TURISMO/DONOSTIA TURISMOA, S.A. pourra modifier, en totalité ou en partie, et à tout moment, les conditions ici établies. Ces modifications entreront en vigueur à compter de leur publication dans ce Site Web. Au vu de tout ce qui précède, nous recommandons à l’USAGER de visiter régulièrement la présente Mention Légale.

Loi applicable et juridiction

Les relations établies entre SAN SEBASTIÁN TURISMO/DONOSTIA TURISMOA, S.A., en tant que titulaire de ce Site Web, et l’USAGER seront régies par les dispositions de la règlementation en vigueur concernant le droit applicable el la juridiction compétente. Cependant, lorsque la règlementation prévoit la possibilité pour les parties de se soumettre à une juridiction, SAN SEBASTIÁN TURISMO/DONOSTIA TURISMOA, S.A. et l’USAGER renonceront expressément à toute autre juridiction qui pourrait leur correspondre pour se soumettre aux Cours et aux Tribunaux de la ville de San Sebastián (Guipúzcoa, Espagne).

Politique de Cookies

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1. INFORMATION

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Vous pouvez obtenir davantage d’information sur les liens suivants 1, 2, 3.

COOKIES DE TIERS. GOOGLE.
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Vous pouvez obtenir davantage d’information sur le lien suivant.

COOKIES DE TIERS. PIXEL MATHTAG.COM. PUBLICITÉ
Ce cookie est un outil de suivi et de remarketing. Il est utilisé pour collecter des informations à des fins publicitaires et concrètement, pour le suivi anonyme de campagnes de publicité graphique et la collecte anonyme de données. Cette collecte de données concerne la combinaison pays-langue, ainsi que le produit recherché, afin d'afficher une annonce avec un contenu adéquat et dans la langue correcte sur un site Internet externe.
Vous pouvez obtenir davantage d’information sur le lien suivant.

COOKIES DE TIERS. HOTJAR. ANALYTIQUE
HotJar est une série d’applications utilisée pour analyser l’utilisation de ce site Internet. HotJar extrait des informations statistiques sur l’utilisation du site à travers des cookies stockés sur les ordinateurs des utilisateurs. Cet outil révèle le comportement en ligne et le feedback des visiteurs. L’information obtenue en rapport avec notre site Internet est utilisée pour créer des rapports sur l’utilisation du site destinés à gérer le marketing on line de nos pages. HotJar stockera et utilisera cette information.
Vous pouvez obtenir davantage d’information sur le lien suivant.

COOKIES DE TIERS. MIXPANEL. ANALYTIQUE
Nous utilisons la plateforme d’analyse de Mixpanel pour analyser le comportement des utilisateurs. Cette plateforme effectue l’analyse de données en temps réel.
Vous pouvez obtenir davantage d’information sur le lien suivant.

COOKIES DE TIERS. ADDTHIS.
Nous utilisons l’outil d’AddThis pour partager nos contenus sur les réseaux sociaux. Les cookies AddThis sont utilisés pour permettre le partage de contenus. AddThis nous fournit des informations sur la manière dont le contenu du site est partagé. Les cookies permettent d’identifier de manière unique un utilisateur (mais pas personnellement, seulement par l'adresse). AddThis utilise les données de navigation pour nous informer si nos visiteurs partagent nos pages web avec leurs amis.
Vous pouvez obtenir davantage d’information sur le lien suivant.

COOKIES DE TIERS. VIMEO
Vimeo est une plateforme communautaire destinée au partage et au visionnage de vidéos en ligne faites par les utilisateurs, à travers son site hébergé sur Vimeo.com. Quand l'utilisateur visionne un contenu de Vimeo intégré sur nos sites Internet, Vimeo installe des cookies téléchargés depuis son propre domaine. Vimeo ne nous fournit aucune information sur ces cookies. Nous utilisons Vimeo pour que l’utilisateur puisse visionner des vidéos touristiques de notre ville et des alentours.
Vous pouvez obtenir davantage d’information sur le lien suivant. Pour voir la liste des cookies installés par Vimeo, l’utilisateur peut consulter le lien suivant.

COOKIES DE TIERS. YOUTUBE
YouTube est une plateforme de Google à travers laquelle Google installe un nombre de cookies sur n’importe quelle page incluant une vidéo de YouTube. Ces cookies peuvent mesurer le nombre d’utilisateurs et leur comportement sur YouTube, y compris l’information qui associe leurs visites de nos sites Internet à leur compte Google. Nous utilisons YouTube pour que l’utilisateur puisse visionner des vidéos touristiques de notre ville et des alentours.
Vous pouvez obtenir davantage d’information sur les liens suivants 1 et 2.

DOUBLECLICK. PUBLICITÉ COMPORTEMENTALE
Les produits de DoubleClick de Google servent à la gestion et à la publication d’annonces. DoubleClick est l’outil de Google que nous utilisons pour administrer notre publicité display et effectuer le remarketing. DoubleClick utilise les cookies pour montrer à l’utilisateur des annonces basées sur l’analyse de son historique de navigation et ses intérêts. DoubleClick emploie cet outil pour donner des solutions aux entreprises qui achètent, créent ou vendent de la publicité en ligne.
DoubleClick vendant et achetant cette information aux éditeurs et aux tiers annonceurs, des cookies d’entreprises de remarketing sont téléchargés et il faut savoir que ces cookies et les entreprises peuvent varier à chaque utilisation.
Vous pouvez trouver une liste de certaines entreprises de marketing sur le lien suivant.
Vous pouvez obtenir davantage d’information sur les liens suivants 1 y 2.

COOKIES DE TIERS. GOOGLE TAG MANAGER
Google Tag Manager est un système d’administration d’étiquettes qui permet à des tiers d’ajouter des fonctionnalités aux sites Internet, des contenus de vidéo et des applications mobiles. Par exemple, des solutions d’analyses de site Internet, analyses de campagnes, mesure d’audiences, personnalisation, et de mise à jour rapide et facile des étiquettes et des fragments de code d’un site Internet ou de ses applications mobiles, comme ceux destinés à l’analyse du trafic et à l’optimisation des campagnes de marketing. Des étiquettes personnalisées, de tiers ou d’AdWords, Google Analytics, FirebaseAnalytics et Floodlight, FacebookAds, Twitter Hotjar peuvent être ajoutées et actualisées. Cet outil est utilisé pour gérer les différents codes de conversion des outils de marketing en ligne et de retargeting. Le Retargeting ou reciblage publicitaire est une technique de marketing numérique dont l’objectif est de réaliser un suivi des utilisateurs qui ont interagi auparavant avec une marque déterminée afin de leur offrir des produits auxquels ils se sont intéressés.
Vous pouvez obtenir davantage d’information sur le lien suivant.

COOKIES DE TIERS. GOOGLE ADWORDS CONVERSION. PUBLICITÉ.
C’est l’application que nous utilisons pour faire la promotion de notre site Internet dans les annonces publicitaires sur Google. Avec cet outil, Google nous apporte des informations sur les visites obtenues, des données de conversion sur le comportement de l'utilisateur lorsqu’il navigue sur nos pages, des données de remarketing afin de lui offrir nos meilleurs produits et services grâce aux données obtenues à travers sa navigation. Nous vous communiquons que Google Adwords et Google Analytics associent habituellement les données pour obtenir cette information de manière plus précise.
Vous pouvez obtenir davantage d’information sur le lien suivant.

GOOGLE DYNAMIC REMARKETING. PUBLICITÉ. COMPORTAMENTAL
Nous utilisons le remarketing dynamique pour afficher des annonces adaptées aux visiteurs du site Internet. Le remarketing permet d’afficher des annonces aux personnes qui ont déjà visité le site, sur des produits et services qu’ils ont déjà vus sur le site, avec des messages adaptés.
Vous pouvez obtenir davantage d’information sur le lien suivant.

FACEBOOK CUSTOM AUDIENCIE. PUBLICITÉ
Facebook Custom Audiencie est un outil qui sert à créer des listes d'utilisateurs spécifiques ; ces listes permettent de montrer les annonces et les posts parrainés de Facebook à un public cible. Cet outil permet aux personnes de s’abonner à un bulletin d’actualités, de demander un devis ou une démonstration en quelques clics seulement et depuis n'importe quel dispositif. Il personnalise les formulaires pour obtenir des informations utiles aux fins de marketing. Il formule des questions ouvertes ou avec plusieurs options de réponse. Nous utilisons cet outil pour réaliser des campagnes d’annonces aux utilisateurs qui ont visité le site Internet en fonction de leur comportement et de leurs intérêts durant la navigation. Ainsi, nous créons des listes de personnes qui ont visité le site ou vu les campagnes dans l’objectif de remplir un formulaire de réservation d’un plan ou d'une idée séjour. Cet outil permet de diriger les campagnes de Facebook Ads.
Vous pouvez obtenir davantage d’information sur ce lien.

COOKIES DE TIERS. FACEBOOK CONNECT. MÉDIAS SOCIAUX
Facebook Connect permet aux utilisateurs de s’identifier avec le compte Facebook sur n’importe quel site Internet. Facebook Connect permet l’accès aux données de l’utilisateur de Facebook hors du propre Facebook. Nous utilisons cet outil pour connecter et réaliser des campagnes de marketing et des promotions. Il nous aide à faire la promotion de notre site Internet sur Facebook.
Vous pouvez obtenir davantage d’information sur ce lien.

COOKIES DE TIERS. FACEBOOK BUSINESS
Nous utilisons l’outil Facebook Business pour attirer des segments de public. Un moyen de nous adresser à nouveau aux personnes qui ont déjà interagi est d’utiliser le pixel de Facebook afin de créer un public personnalisé à partir du site Internet.
Vous pouvez obtenir davantage d’information sur les liens suivants 1, 2.

COOKIES DE TIERS. FACEBOOK SOCIAL GRAPH
Cet outil de recherche collectera et classera les informations des utilisateurs par goûts, photos, lieux et intérêts. Ce moteur de recherche permettra à l’utilisateur d’effectuer des recherches plus précises grâce à l‘information sur ses connexions. Les résultats ne sont pas les mêmes pour tout le monde mais dépendent de ce que d’autres ont partagé avec vous. Nous utilisons cet outil pour offrir à l’utilisateur des résultats en fonction de son activité.
Vous pouvez obtenir davantage d’information sur le lien suivant.

2. RÉSEAUX SOCIAUX

Les réseaux sociaux avec lesquels nous interagissons sur nos sites Internet utilisent des cookies à travers leurs boutons « partager ». Nous ne disposons d’aucun moyen d’intervention, contrôle ou rapport de résultats sur ces cookies, qui sont sous la responsabilité de chaque réseau social. Quand l’utilisateur s’inscrit pour un service avec des données d’authentification d’un réseau social, il autorise le réseau social à conserver un cookie persistant qui mémorise son identité et lui garantit l’accès aux services jusqu’à son expiration.
L’utilisateur peut effacer ce cookie et révoquer l’accès aux services à travers des réseaux sociaux en mettant à jour ses préférences dans le réseau social spécifique.
Vous pouvez obtenir davantage d’information sur les liens suivants: Facebook social - Facebook  - Twitter - LinkedinGoogle+Pinterest - InstagramTripAdvisor - Flickr - Youtube.

3. INFORMATION DÉTAILLÉE SUR LES COOKIES

Si l’utilisateur souhaite en savoir davantage sur les cookies installés sur nos pages web, nous joignons une analyse complète incluant le nom, le domaine qui les télécharge, la date d’expiration, le type et la finalité.

4. CONSENTEMENT

Pour que nous puissions installer les cookies sur votre ordinateur, vous devez nous donner votre consentement ; celui-ci peut-être obtenu expressément ou, si vous décidez de poursuivre votre visite sur nos sites Internet après avoir été informé, nous considérerons que vous consentez à l’installation des cookies.

5. RÉVOCATION DU CONSENTEMENT

Si l’utilisateur décidait plus tard de révoquer son consentement, il lui suffira de cliquer sur le bouton «Cookies», aller à «Plus d'informations» et configurer son navigateur de manière à refuser les cookies. L’utilisateur devra également effacer l’historique pour éliminer les cookies qui sont déjà installés.

6. DÉSACTIVER LES COOKIES

Si pour une raison quelconque, l’utilisateur décidait qu’il ne souhaite pas l’installation des cookies sur son ordinateur, il devra configurer son navigateur.

DÉSACTIVER LES COOKIES DES SYSTÈMES D’EXPLOITATION MICROSOFT OU APPLE

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DÉSACTIVER LES COOKIES DES SYSTÈMES D'EXPLOITATION ANDROID ET IOS

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Exploitation ANDROID IPHONE ET IPAD

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Chrome En savoir plus En savoir plus
Opera En savoir plus En savoir plus
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7. DÉSACTIVER LES COOKIES DE GOOGLE ANALYTICS

Pour que les visiteurs de nos sites Internet aient la possibilité d’éviter que Google Analytics utilise leurs données, ils peuvent installer le Module de désactivation pour navigateurs de Google Analytics. Vous pouvez trouver toute l’information sur l’installation et la désinstallation du module complémentaire cité sur le lien suivant.

Il existe aussi l’alternative de naviguer en mode Privé. Ce mode vous permet de naviguer sur les pages web de façon anonyme. Nous vous indiquons ci-après les liens pour activer le mode Navigation privée des principaux navigateurs:

Navigateur Mode Lien

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